Airwell dusseldorf

Instruction des Dossiers de Subvention FDAN, FDST Repartition des AIC et AIS sur le Canton Permanences pour l.accueil des administres. Subvention OBJET : Rehabilitation de. Esperant que ce document vous permettra de nous verser la subvention promise au titre du FDST, Nous voUs prions de croire. 2-Demande de subvention FDST aupres du CONSEIL GENERAL Vu linscription au budget des credits tant en depenses (/2116) qu [en recettes au titre du FDST (/1323). Le taux de subvention du FDST varie en fonction de l’importance des difficultes sociales ou financieres auxquelles est confrontee la commune. –De solliciter l.attribution de subvention au titre du FDST aupres du Conseil General – d.inscrire des credits suffisants au budget communal. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS. l’assemblee accepte d’etablir un dossier de demande de subvention a hauteur de 46 au titre du FDST et un deuxieme a hauteur.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - mairie-hergnies.fr

Les taux de subvention. (ex : une commune a un projet de refection de voirie pour 90 000€ l’annee N. Son taux de subvention FDST est de 40 . Subvention FDST — CGN : Su bvention parlementaire. une subvention aupres de Mme LETARD, Senatrice du Nord, pour les travaux de voirle de La Fontenelle. - Demande de subvention DGE, - Compte de gestion 2009, - Compte administratif 2009, - Affectation du resultat. Subvention FDST a solliciter 3 452.16.

1 Approbation des PV des 30.09, 29.10, 22.12.2009 et 31.03.2010 2.

Subvention FDST 13 081 euros a la commune d.Arneke pour l.amenagement d.une classe supplementaire . 42 805 euros a la commune de Bavinchove pour la mise aux. 12 - Construction d’un atelier municipal – demande de subvention fdst 2013 13 - questions diverses prolongation cdd 4 mois depoorter stephane. Le Conseil General vous a accompagne dans ce projet et j’ai soutenu votre demande de subvention. Vous avez sollicite le FDST. COLUMBARIUM –entreprise E.C.A. de PARIS, et du dossier de subvention FDST transmis au Conseil General, sollicitant une aide financiere de 13 020 €. 1- Parking rue de l’eglise - demandes de subvention pour realisation trottoirs . i - fdst 2015 travaux de requalification des espaces publics carrefour rues de. Monsieur le Maire indique que la Commune a obtenu une subvention aupres du FDST pour les travaux que nous allons realises.

XI Demande de subvention dans le cadre du FDST pour la pose de menuiseries double vitrage a l’ecole Madame le Maire informe le conseil que La politique de. Question a l’ordre du jour: Demande de subvention au FDAN et au FDST. Les membres du Conseil Municipal autorisent a l’unanimite l’inscription de cette. 3 Montant des travaux : 1 602 183,15 HT Subvention FDAN : 167 380,00 Monsieur le Maire informe l’Assemblee que deux autres subventions ont ete demandees (FDST.

Inauguration de la Bibliotheque de Bugnicourt- mars 2013 - Le blog de.

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